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Démarches administratives

Passeport, carte d’identité, PACS, mariage, parrainage… retrouvez les informations pour effectuer vos démarches administratives et demandes d’Etat-Civil.

Fiche pratique

Infraction routière en Europe

Vérifié le 09/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les poursuites transfrontalières concernent les <span class="miseenevidence">8 infractions</span> suivantes :

  • Excès de vitesse
  • Non-port de la ceinture de sécurité
  • Franchissement d'un feu rouge
  • Conduite en état d'ivresse
  • Conduite sous l'influence de drogues
  • Non-port du casque
  • Circulation sur une voie interdite
  • Usage d'un téléphone portable (ou de tout autre équipement de communication) en conduisant

Selon le pays et l'infraction commise, vous risquez notamment les <span class="miseenevidence">sanctions</span> suivantes :

  • Paiement immédiat d'une amende
  • Obligation de déposer une caution
  • Rétention ou suspension du permis
  • Immobilisation du véhicule
  • Mise en fourrière du véhicule

Si vous commettez une infraction sans être interpellé sur place, un <span class="miseenevidence">courrier</span> est <span class="miseenevidence">adressé à votre domicile</span> vous informant de l'infraction commise et de la sanction correspondante.

La lettre de <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R14732">notification</a>, rédigée en français, précise notamment les informations suivantes :

  • Détails de l'infraction (nature, lieu, date et heure...)
  • Moyens et date de paiement de l'amende
  • Procédures de recours

Les <span class="miseenevidence">règles applicables</span> sont les <span class="miseenevidence">règles du pays où vous avez commis l'infraction</span> (montant de l'amende, procédure de poursuite).

  À savoir

la majorité des <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R41270">pays européens</a> ont un permis de conduire à points. Toutefois, vous ne perdez pas de points sur votre permis français en cas <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=F15097">d'infraction routière</a> à l'étranger.

Si vous commettez une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R52310">infraction</a> routière en France, vous risquez de devoir payer une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> ou une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R49433">consignation</a>.

De plus, selon votre nationalité, vous pouvez être poursuivi et sanctionné à votre retour dans votre pays.

    • En cas d'infraction routière en France, vous risquez de devoir payer une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a>.

      Si vous n'avez pas immédiatement été interpellé en France, vous pouvez être <span class="miseenevidence">poursuivi à votre retour dans votre pays</span> pour les <span class="miseenevidence">infractions suivantes</span> :

      • Excès de vitesse
      • Non-port de la ceinture de sécurité
      • Franchissement d'un feu rouge
      • Conduite en état d'ivresse
      • Conduite sous l'influence de drogues
      • Non-port du casque
      • Circulation sur une voie interdite
      • Usage d'un téléphone portable (ou de tout autre équipement de communication) en conduisant

      Vous recevez un <span class="miseenevidence">avis de contravention</span> rédigé dans la langue de votre pays.

      L'avis de contravention indique notamment la nature, la date et l'heure de l'infraction, le montant de l'amende, le moyen de paiement et la procédure de contestations.

      Un <span class="miseenevidence">centre d'appel vous renseigne</span> si nécessaire sur vos démarches :

    • En cas d'infraction routière en France, vous risquez de devoir payer une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a>.

      Si vous n'avez pas immédiatement été interpellé en France , vous pouvez être <span class="miseenevidence">poursuivi à votre retour dans votre pays</span> pour les infractions suivantes :

      • Excès de vitesse
      • Non-port de la ceinture de sécurité
      • Franchissement d'un feu rouge
      • Conduite en état d'ivresse
      • Conduite sous l'influence de drogues
      • Non-port du casque
      • Circulation sur une voie interdite
      • Usage d'un téléphone portable (ou de tout autre équipement de communication) en conduisant

      Vous recevez un <span class="miseenevidence">avis de contravention</span> rédigé dans la langue de votre pays.

      L'avis de contravention indique notamment la nature, la date et l'heure de l'infraction, le montant de l'amende, le moyen de paiement et la procédure de contestation.

      Un <span class="miseenevidence">centre d'appel vous renseigne</span> si nécessaire sur vos démarches :

    • En cas d'infraction routière en France, vous risquez de devoir payer une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a>.

      Si vous ne pouvez pas la payer ou si l'infraction commise n'est pas sanctionnée par une amende forfaitaire, <span class="miseenevidence">votre véhicule peut être retenu</span> jusqu'au <span class="miseenevidence">paiement d'une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R49433">consignation</a></span>.

      Le <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R1123">procureur de la République</a> statue dans les 24 heures maximum suivant la constatation de l'infraction.

      Le <span class="miseenevidence">montant</span> de la <span class="miseenevidence">somme consignée</span> varie en fonction de la <span class="miseenevidence">gravité de l'infraction</span>.

      Si vous ne payez pas la consignation, votre véhicule peut être <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=F12918">mis en fourrière</a>.

      Les <span class="miseenevidence">frais</span> sont <span class="miseenevidence">à votre charge</span>.

      Si vous n'avez pas immédiatement été interpellé en France, vous pouvez être <span class="miseenevidence">poursuivi à votre retour dans votre pays</span> pour les infractions suivantes :

      • Excès de vitesse
      • Non-port de la ceinture de sécurité
      • Franchissement d'un feu rouge
      • Conduite en état d'ivresse
      • Conduite sous l'influence de drogues
      • Non-port du casque
      • Circulation sur une voie interdite
      • Usage d'un téléphone portable (ou de tout autre équipement de communication) en conduisant

      Vous recevez un <span class="miseenevidence">avis de contravention</span> rédigé dans la langue de votre pays.

      L'avis de contravention indique notamment la nature, la date et l'heure de l'infraction, le montant de l'amende, le moyen de paiement et la procédure de contestation.

      Un <span class="miseenevidence">centre d'appel vous renseigne</span> si nécessaire sur vos démarches :

    • En cas d'infraction routière en France, vous risquez de devoir <span class="miseenevidence">payer une </span><a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a>.

      Un <span class="miseenevidence">centre d'appel vous renseigne</span> si nécessaire sur vos démarches :

    • En cas d'infraction routière en France, vous risquez de devoir <span class="miseenevidence">payer une </span><a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a>.

      Un <span class="miseenevidence">centre d'appel vous renseigne</span> si nécessaire sur vos démarches :

    • En cas d'infraction routière en France, vous risquez de devoir <span class="miseenevidence">payer une </span><a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R18531">amende forfaitaire</a>.

      Un <span class="miseenevidence">centre d'appel vous renseigne</span> si nécessaire sur vos démarches :

      Si vous ne pouvez pas la payer ou si l'infraction commise n'est pas sanctionnée par une amende forfaitaire, votre véhicule peut être <span class="miseenevidence">retenu jusqu'au paiement d'une </span><a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R49433">consignation</a>.

      Le <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R1123">procureur de la République</a> statue dans les 24 heures maximum suivant la constatation de l'infraction.

      Le <span class="miseenevidence">montant</span> de la <span class="miseenevidence">somme consignée</span> varie en fonction de la <span class="miseenevidence">gravité de l'infraction</span>.

      Si vous ne payez pas la consignation, votre véhicule peut être <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=F12918">mis en fourrière</a>.

      Les <span class="miseenevidence">frais</span> sont à<span class="miseenevidence"> vote charge</span>.

Peut-on être poursuivi à la suite d'une <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R52310">infraction</a> routière commise dans un autre pays de <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R41270">l'Union européenne</a> ? Nous vous indiquons les règles à connaître selon que vous êtes un <span class="miseenevidence">conducteur français</span> en Europe ou un <span class="miseenevidence">conducteur européen</span> en France.

 Attention :

depuis le <a href="https://brexit.gouv.fr/sites/brexit/accueil/le-brexit-cest-quoi.html" target="_blank">Brexit</a>, le Royaume-Uni ne fait plus partie de <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R41270">l'Union européenne</a>, ni de <a href="https://www.les-garennes-sur-loire.fr/mairie/demarches/demarches-administratives/?xml=R42218">l'Espace Économique Européen (EEE)</a>.

La carte nationale d’identité

Durée de validité : 15 ans depuis le 1er janvier 2014. La durée de validité est repoussée de 5 ans sans démarche particulière. Attention si vous souhaitez voyager même en Europe, certains pays n’acceptent pas ces cartes. Voir les informations gouvernementales. 

Les cartes d’identité restent valables 10 ans pour les personnes mineures (moins de 18 ans) lors de la délivrance de la carte.

La carte d’identité devient biométrique !

Comme pour les passeports, les cartes d’identités deviennent biométrique. Depuis le 27 février 2017, les services administratifs de la commune des Garennes-sur-Loire ne délivrent plus les cartes d’identité. Vous devez remplir une pré-demande en ligne sur le site internet de l’ANTS. Une fois ce formulaire rempli, vous devez prendre rendez-vous dans l’une des mairies de votre choix, équipées d’une station biométrique pour déposer votre demande.

La mairie des Garennes-sur-Loire n’est pas habilitée pour délivrer les cartes d’identité et les passeports. Les communes de la Communauté Urbaine d’Angers Loire Métropole dont vous pouvez vous rapprocher sont entre autres :

ANGERS : 02 41 05 40 00 –  http://www.angers.fr
AVRILLE : 02 41 37 41 00 – http://www.ville-avrille.fr
BEAUCOUZE : 02 41 48 00 53 – https://www.beaucouze.fr/
LES PONTS DE CE : 02 41 79 75 75 – http://www.ville-lespontsdece.fr
SAINT BARTHELEMY D’ANJOU : 02 41 96 12 80 – http://www.ville-saint-barthelemy-anjou.fr
TRELAZE : 02 41 33 74 74 – http://www.trelaze.fr
BRISSAC-QUINCE : 02 41 91 74 00 – http://www.brissacloireaubance.fr/
BELLEVIGNE EN LAYON (Thouarcé) : 02 41 54 14 36 – https://www.bellevigneenlayon.fr/

Vous retrouverez la liste complète sur le site https://passeport.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-faire-ma-demande-de-passeport-CNI.
La carte d’identité sera ensuite à retirer à l’endroit où aura été déposé le dossier, par le demandeur qui lui seul pourra procéder au retrait.

Le passeport biométrique

Depuis le 26 mai 2009, seules les communes équipées d’une station biométrique sont en mesure de traiter les demandes de passeports.

Vous devez faire une pré-demande sur le site de l’ANTS puis prendre rendez-vous dans la commune de votre choix pour déposer votre demande. Le passeport sera à retirer dans la mairie où vous aurez déposé votre dossier par le demandeur qui lui seul pourra procéder au retrait.

La mairie des Garennes-sur-Loire n’est pas habilitée pour délivrer les cartes d’identité et les passeports.
Voici la liste des communes de la Communauté Urbaine d’Angers Loire Métropole dont vous pouvez vous rapprocher :

ANGERS : 02 41 05 40 00 –  http://www.angers.fr
AVRILLE : 02 41 37 41 00 – http://www.ville-avrille.fr
BEAUCOUZE : 02 41 48 00 53 – https://www.beaucouze.fr/
LES PONTS DE CE : 02 41 79 75 75 – http://www.ville-lespontsdece.fr
SAINT BARTHELEMY D’ANJOU : 02 41 96 12 80 – http://www.ville-saint-barthelemy-anjou.fr
TRELAZE : 02 41 33 74 74 – http://www.trelaze.fr
BRISSAC-QUINCE : 02 41 91 74 00 – http://www.brissacloireaubance.fr/
BELLEVIGNE EN LAYON (Thouarcé) : 02 41 54 14 36 – https://www.bellevigneenlayon.fr/

Nous vous recommandons de vous informer au préalable auprès de la commune choisie afin de connaître les horaires et modalités. Pour plus d’informations sur les pièces à fournir, en bas de page le Service Public.fr).

Les personnes déjà titulaires d’un passeport (non biométrique) conserveront leur titre jusqu’à la date d’expiration (indiquée en page 2 du passeport), sauf dans le cas où les autorités du pays de destination exigent un passeport biométrique.

Demande d’extraits

Pour toute demande d’actes d’état-civil (naissance-mariage-décès), s’adresser à la mairie du lieu de l’évènement, en précisant la filiation et dates de l’évènement :

  • Directement sur service-public.fr
  • Par courrier : en indiquant impérativement la filiation et en joignant une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’une enveloppe timbrée pour la réponse
  • Par le formulaire de contact

PACS

L’enregistrement des pactes civils de solidarité (PACS) est transféré à l’officier de l’état civil de la mairie depuis le 1er novembre 2017. Il est obligatoire d’avoir une résidence commune sur le territoire des Garennes-sur-Loire.

Rappel sur le PACS

Le PACS est un contrat conclu entre deux personnes majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. Pour pouvoir le conclure, les partenaires doivent remplir certaines conditions et rédiger une convention. Ils doivent ensuite la faire enregistrer.

Pièces à fournir pour le dossier à déposer en mairie déléguée :

  • Convention de PACS (convention personnalisée ou formulaire complété cerfa n° 15726*02) ;
  • Déclaration conjointe d’un pacte civil de solidarité (PACS) et attestations sur l’honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune (formulaire cerfa n° 15725*02) ;
  • Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois pour le partenaire français, ou de moins de 6 mois pour le partenaire étranger né à l’étranger ;
  • Pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique (original +1 photocopie).

Les déclarations de PACS par l’officier de l’état civil se font sur rendez-vous. La prise de Rdv ne pourra avoir lieu qu’après dépôt du dossier complet et vérification.

Pour toutes questions et demandes, veuillez-vous adresser à l’accueil de la mairie déléguée de votre lieu d’habitation.

Mariage

Dates

Les mariages sont célébrés (en fonction des disponibilités) sur les mairies déléguées :

  • De Juigné-sur-Loire :
    Le lundi et le jeudi de 14h à 17h
    Le mardi, mercredi et vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h à 17h.
    Le samedi de 9h à 11h30 et de 14h à 15h.
  • De Saint-Jean-des-Mauvrets :
    Le lundi, et vendredi de 14h à 17h30
    Le mercredi et samedi de 9h à 11h30 et de 14h à 15h.

La date et l’heure de la célébration ne peuvent être fixées que lorsque toutes les pièces du dossier ont été déposées en Mairie, examinées et reconnues régulières. Le dépôt du dossier doit être fait 1 mois avant la célébration.

Elles sont arrêtées en fonction de la disponibilité du calendrier. C’est pourquoi, il est conseillé aux futurs époux qui prévoient une cérémonie religieuse d’avoir une confirmation de la paroisse afin d’arrêter le jour et l’heure de la cérémonie civile d’un commun accord avec l’Officier d’Etat-Civil (notamment pour les mois de mai, juin, juillet et septembre)

Célébration

La cérémonie a lieu publiquement.
Afin de ne pas perturber son organisation, il est tout particulièrement recommandé aux futurs époux, aux témoins et autres personnes invitées, d’être présents à l’heure indiquée.
Si les époux désirent procéder à une cérémonie religieuse, un certificat leur sera remis, avec le livret de famille.
L’échange des alliances peut se faire au cours de la cérémonie après le consentement des époux.
La configuration de la salle des mariages reste à l’initiative de la municipalité.

Dossier Mariage

La présence des deux futurs(es) époux/épouses est obligatoire lors du dépôt du dossier complet en mairie, au moins 1 mois avant la date prévue de la cérémonie.

Mariage Franco-étranger : Une audition préalable pourra être réalisée.

Parrainage civil

Le Parrainage civil (ou Baptême civil) est un engagement moral d’ordre purement privé. Il n’a pas de valeur légale et l’engagement est symbolique. A l’initiative du maire, c’est un acte qui n’est pas organisé par la loi. La commune des Garennes-sur-Loire confère au parrainage civil toute son importance.

Dossier parrainage civil

Le dossier doit être déposé complet en mairie, au moins 1 mois avant le parrainage. La date et l’heure du parrainage civil seront alors fixés en fonction de la disponibilité des élus.

Un certificat de parrainage civil sera remis à l’issue de la cérémonie.