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Juigné-sur-Loire, France
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Les élus

Maire

Jean-Christophe ARLUISON Maire des Garennes-sur-Loire

Autre mandat : Vice-président de la Communauté de Communes Loire-Layon-Aubance (CCLLA) : Finances

Né en 1953, Jean Christophe ARLUISON est expert-comptable retraité.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable des commissions « Finances », « Urbanisme », « Appel d’offre »
  • Responsable du comité de pilotage « Extension du centre commercial Chambretault »
  • Président du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
  • Président de l’Association de Gestion du Foyer Logement « La Perrière »

 

Maires délégués

Sylvie HERVÉ 1ère adjointe au Maire des Garennes-sur-Loire

 

en charge des Ressources Humaines et de l’Enfance, Jeunesse.

Maire de la commune déléguée de Saint-Jean-des-Mauvrets, État civil, Police du Maire, Urbanisme, Écoles, Cimetière.

 

Née en 1963, Sylvie HERVÉ est technicienne de laboratoire.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable de la commission « Enfance et Jeunesse »
  • Membre des commissions « Finances », « Urbanisme », « Appel d’offre », « Liste électorale »
  • Responsable des comités de pilotage « ZAC* la Limousine » et « rue Saint Almand » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée)

Membre communautaire des commissions : « Finances », « Petite enfance, enfance, jeunesse »

Michel PRONO 2ème adjoint au Maire des Garennes-sur-Loire

en charge de la Culture

Maire de la commune déléguée de Juigné-sur-Loire, État civil, Police du Maire, Urbanisme, Écoles, Cimetière.

Né en 1955, Michel PRONO est professeur d’école retraité.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable des commissions « Culture », « Médiathèque », « Communication »
  • Membre des commissions « Finances », « Urbanisme », « Vie associative, sport », « Appel d’offre », « Liste électorale »
  • Responsable des comités consultatifs « Salle Associative » et « Programmation culturelle »

Membre communautaire des commissions : « Culture », « Communication », « PCAET »

Adjoints

Joël LÉZÉ 3ème adjoint au Maire des Garennes-sur-Loire

Conseiller Communautaire

Né en 1951, Joël LÉZÉ est technicien de laboratoire para-agricole retraité.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable de la commission « Environnement et Espaces verts »
  • Membre des commissions « Finances », « Bâtiments communaux », « Urbanisme », « Voirie, Assainissement et Éclairage public », « Appel d’offre », « Parc des Garennes »
  • Responsable du comité de pilotage « Aménagement Place de la Mairie de Saint-Jean-des-Mauvrets » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »
  • Membre des comités de pilotage « Parc Naturel », « ZAC* la Limousine », (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée) « Rue Saint Almand »

Représentant la commune auprès de :

  • Syndicat d’Energie de Maine-et-Loire (membre titulaire)
  • SMITOM Sud Saumurois (membre titulaire)
  • Syndicat d’eau d’Anjou (membre suppléant)

Délégué communautaire au sein des commissions : « Gestion des déchets », « Voirie et espaces verts », « Assainissement ».

 

Alain RAHARD 5ème adjointe au Maire des Garennes-sur-Loire

Né en 1962, Alain RAHARD est responsable d’agence immobilière.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable de la commission « Bâtiments communaux »
  • Membre des commissions « Finances », « Appel d’offre »
  • Membre des comités de pilotage « Extension Centre Commercial Chambretault », « Salle Associative » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

 

Marc BAINVEL 7ème adjoint au Maire des Garennes-sur-Loire

Né en 1962, Marc BAINVEL est assistant informatique.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable de la commission « Voirie, Assainissement et Éclairage Public »
  • Membre des commissions « Finances », « Urbanisme »
  • Membre du comité de pilotage « Extension Centre Commercial Chambretault » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat d’Énergie de Maine-et-Loire, membre titulaire
  • Syndicat d’Eau d’Anjou, membre titulaire
  • Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagère du Sud Saumurois, membre titulaire

Membre communautaire des commissions : « Gestion des déchets », « Habitat », « Assainissement »

Annick DEROUET 9ème adjointe au Maire des Garennes-sur-Loire

Née en 1953, Annick DEROUET est attachée commerciale retraitée.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable des affaires périscolaires
  • Membre des commissions « Finances », « Bâtiments communaux », « Médiathèque », « Enfance, Jeunesse », « Appel d’offre »
  • Responsable des comités de pilotage « TAP et accueil périscolaire école des Deux Moulins », « Restauration scolaire des Deux Moulins, St Germain, La Tilleulaie »
  • Membre du comité de pilotage « Salle Associative »

Déléguée de la commune auprès de :

  • L’OGEC de l’école privée Saint Germain, membre titulaire
  • L’OGEC de l’école privée Arc en Ciel, membre suppléant
Jocelyne PERRON 4ème adjointe au Maire des Garennes-sur-Loire

Vice-Présidente du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

Née en 1957, Jocelyne Perron est assistante de service social.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Finances », « Bâtiments communaux », « Vie Associative, Sport », « Enfance, Jeunesse »
  • Vice-Présidente du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
  • Membre titulaire de l’Association de Gestion du Foyer Logement « La Perrière »

Membre communautaire de la commission « Actions sociales »

Jean-Michel CORBEAU 6ème adjoint au Maire des Garennes-sur-Loire

Responsable du Conseil municipal des Enfants.

Né en 1951, Jean-Michel CORBEAU est professeur d’école retraité.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable des affaires scolaires
  • Membre des commissions « Finances », « Enfance, Jeunesse », « Appel d’offres », « Parc des Garennes », « Communication »
  • Responsable du comité de pilotage « TAP écoles de Saint-Jean-des-Mauvrets »
  • Membre des comités de pilotage « Parc Naturel », « ZAC la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée), « Aménagement place de la Mairie de Saint-Jean-des-Mauvrets » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

Délégué de la commune auprès de :

  • l’OGEC de l’école privée Arc en Ciel, membre titulaire
  • L’OGEC de l’école privée Saint Germain, membre suppléant

Membre communautaire des commissions : « PCAET »

Claudine LIGNEL 8ème adjointe au Maire des Garennes-sur-Loire

Née en 1961, Claudine LIGNEL est directrice d’une association de personnes en situation de handicap.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable de la commission « Vie Associative, Sport »
  • Membre des commissions « Finances », « Culture », « Appel d’offre »
  • Membre des comités de pilotage « Salle Associative », « Rue Saint Almand » et des comités consultatifs « Aménagement secteur des Places et de la Limousine », « Programmation culturelle »

Membre communautaire des commissions : « Développement touristique », « Sport »

Catherine VAN HILLE 10ème adjointe au Maire des Garennes-sur-Loire

Née en 1971, Catherine VAN HILLE est mère au foyer.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Finances », « Urbanisme », « Environnement et Espaces Verts »
  • Membre des comités de pilotage « Parc Naturel », « Extension Centre Commercial Chambretault » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

Membre communautaire de la commission « Développement touristique »

Conseiller municipal délégué

Jean-François PAQUEREAU

Conseiller municipal délégué du Parc des Garennes et Espaces Naturels.

Né en 1951, Jean-François PAQUEREAU est professeur agrégé de physique-chimie retraité.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Responsable de la commission « Parc des Garennes »
  • Membre des commissions « Finances », « Bâtiments communaux », « Urbanisme », « Communication », « Environnement et Espaces verts », « Appel d’offre », « Impôts directs »
  • Responsable du comité de pilotage « Parc Naturel »
  • Membre des comités de pilotage « Extension Centre Commercial Chambretault », « Salle Associative » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères du Sud Saumurois, membre suppléant
  • Membre de la commission Prévention/Communication du SMITOM

Conseillers municipaux

Gérard AMADIEU

Né en 1947, Gérard AMADIEU est retraité du secteur bancaire.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Finances », « Appel d’offre », « Impôts directs »
  • Membre du comité de pilotage « ZAC* la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée)
Bernard BIZZINI

Né en 1952, Bernard BIZZINI est cadre retraité de la fonction publique.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre de la commission « Environnement et Espaces Verts »

 

Christian CARMET

Correspondant Défense et Sécurité Civile

Né en 1958, Christian CARMET est Chargé de sécurité au Centre de Santé Mentale angevin.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Bâtiments communaux », « Urbanisme », « Voirie, Assainissement et Éclairage public », « Communication »
  • Membre des comités de pilotage « Salles Associatives de Juigné-sur-Loire », « ZAC* la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée), « Rue Saint Almand », « Aménagement place de la Mairie de Saint-Jean-des-Mauvrets » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat d’Énergie de Maine-et-Loire, membre suppléant
  • Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Coutures, membre suppléant
Martine HERVOIL

Née en 1961, Martine HERVOIL est cadre infirmier.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Bâtiments communaux », « Affaires scolaires »
  • Membre des comités de pilotage « Salles Associatives de Juigné-sur-Loire », « ZAC la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée), « Rue Saint Almand »
  • Membre titulaire de l’Association de Gestion du Foyer Logement « La Perrière »
  • Membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Véronique JAMOIS

Née en 1960, Véronique JAMOIS est Accompagnatrice à l’évolution et professeur Yoga du Rire Santé

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Vie associative, Sport », « Culture »
  • Membre des comités consultatifs « Aménagement secteur des Places et de la Limousine », « Programmation culturelle »
  • Membre titulaire de l’Association de gestion du Foyer Logement La Perrière
  • Membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Guy LECROQ

Né en 1947, Guy LECROQ est retraité de collectivité territoriale.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Finances », « Urbanisme », « Voirie, Assainissement et Éclairage public »
  • Membre des comités de pilotage « Extension Centre Commercial Chambretault », « Salles Associatives de Juigné-sur-Loire »
Philippe LEROY

Né en 1966, Philippe LEROY est cadre technico-commercial.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Vie associative, Sport », « Affaires scolaires »
  • Membre du comité de pilotage « Salles Associatives de Juigné-sur-Loire » et du comité consultatif « Programmation culturelle »
  • Membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Christophe MORON

Né en 1978, Christophe MORON est vigneron.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre de la commission « Voirie, Assainissement et Éclairage public »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat Intercommunal d’Aménagement des rives de la Loire et de ses Affluents (SICALA) Anjou Atlantique, membre suppléant
  • Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux Layon Aubance Louets, membre suppléant
François PELLETIER

Né en 1960, François PELLETIER est exploitant agricole.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Voirie, Assainissement et Éclairage public », « Impôts directs »
  • Membre des comités de pilotage « ZAC* la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée), « Rue Saint Almand », « Aménagement place de la Mairie de Saint-Jean-des- Mauvrets » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets, membre titulaire
  • Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Coutures, membre titulaire
  • Syndicat Intercommunal d’Aménagement des rives de la Loire et de ses Affluents (SICALA) Anjou Atlantique, membre titulaire
  • Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux Layon-Aubance-Louets, membre titulaire
Stéphane RICHAUME

Né en 1972, Stéphane RICHAUME est référent d’exploitation.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Culture », « Médiathèque », « Affaires scolaires »
  • Membre des comités de pilotage « ZAC* la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée), « Aménagement place de la Mairie de Saint-Jean-des-Mauvrets » et des comités consultatifs « Aménagement secteur des Places et de la Limousine », « Programmation culturelle »
Isabelle VAILLANT

Née en 1969, Isabelle VAILLANT est employée de commerce.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Enfance, Jeunesse », « Affaires scolaires »
Pascal BIOTTEAU

Né en 1963, Pascal BIOTTEAU est viticulteur.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Voirie, Assainissement et Éclairage public », « Appel d’offre », « Impôts directs »
  • Membre des comités de pilotage « ZAC la Limousine », « Rue Saint Almand »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Juigné-sur-Loire et Saint Jean des Mauvrets, membre titulaire
  • Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Coutures, membre titulaire
  • Syndicat Mixte pour la collecte et le Traitement des Ordures Ménagères du Sud Saumurois, membre suppléant
  • Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux Layon Aubance Louets, membre suppléant
Frédéric BRANCHEREAU

Né en 1974, Frédéric BRANCHEREAU est géomètre-expert.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Urbanisme », « Voirie, Assainissement et Éclairage public », « Impôts directs »
  • Membre du comité de pilotage « Extension du Centre Commercial Chambretault »
Jacques DEFONTAINE

Né en 1952, Jacques DEFONTAINE est chef d’entreprise retraité.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Urbanisme », « Environnement et Espaces Verts », « Impôts directs »

 

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat d’Énergies de Maine-et-Loire, membre suppléant
Véronique GUILLERME

Née en 1965, Véronique GUILLERME est professeur des écoles.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Vie Associative, Sport », « Affaires Scolaires »
  • Membre du comité de pilotage « Salles Associatives de Juigné-sur-Loire
  • Membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Séverine JACOTIN

Née en 1969, Séverine JACOTIN est assistante maternelle.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Communication », « Enfance, Jeunesse »
  • Membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Pascale LECUREUR

Née en 1966, Pascale LECUREUR est responsable de prêt entre bibliothèques à la Bibliothèque Universitaire.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Culture », « Médiathèque », « Affaires scolaires »
  • Membre du comité consultatif « Programmation culturelle »
  • Animatrice du Conseil Municipal des Enfants
Karine LEFEBVRE

Née en 1975, Karine LEFEBVRE est assistante juridique.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Environnement et Espaces verts », « Enfance, Jeunesse »
Nathalie LOISEAU

Née en 1966, Nathalie LOISEAU est auxiliaire de vie.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre de la commission « Environnement et Espaces verts »
  • Membre des comités de pilotage « Parc Naturel », « ZAC* la Limousine » (*ZAC = Zone d’Aménagement Concertée), « Rue Saint Almand » et du comité consultatif « Aménagement secteur des Places et de la Limousine »
  • Membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Alexis NAUROY

Né en 1972, Alexis NAUROY est directeur général de commune.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Finances », « Vie associative, Sport »
  • Membre des comités de pilotage « Rue Saint Almand », « Aménagement place de la Mairie de Saint-Jean-des-Mauvrets » et des comités consultatifs « Aménagement secteur des Places et de la Limousine », « Programmation culturelle »
Valérie PIHOUÉE

Née en 1966, Valérie PIHOUÉE est pharmacienne.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Culture », « Médiathèque », « Environnement et Espaces verts »
  • Membre du comité de pilotage « Extension Centre Commercial Chambretault » et du comité consultatif « Programmation culturelle »
Arnaud SALVETAT

Né en 1972, Arnaud SALVETAT est notaire.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Urbanisme », « Environnement et Espaces verts », « Impôts directs »
  • Membre du comité de pilotage « Extension Centre Commercial Chambretault »
Marie-Annick VITTAZ

Née en 1963, Marie-Annick VITTAZ est directrice administrative et financière.

Ses fonctions au sein de la commune :

  • Membre des commissions « Culture », « Environnement et Espaces verts », « Voirie, Assainissement et Éclairage public »
  • Membre du comité consultatif « Programmation culturelle »

Représentant la commune auprès du :

  • Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux Layon Aubance Louets, membre titulaire

Commissions

Commission Finances

Compétences :

  • Finances locales
  • Relations avec les activités économiques

Membres élus : Jean-Christophe ARLUISON, Sylvie HERVÉ, Michel PRONO, Joël LÉZÉ, Jocelyne PERRON, Jean-Michel CORBEAU, Alain RAHARD, Marc BAINVEL, Claudine LIGNEL, Annick DEROUET, Catherine VAN HILLE, Jean-François PAQUEREAU, Guy LECROQ, Gérard AMADIEU, Alexis NAUROY, Christian CARMET

Commission Bâtiments communaux

Compétences :

  • Bâtiments communaux
  • Patrimoine

Membres élus : Alain RAHARD, Annick DEROUET, Martine HERVOIL, Jocelyne PERRON, Jean-François PAQUEREAU, Christian CARMET, Jean-Michel CORBEAU, Joël LÉZÉ

Commission Urbanisme

Compétences :

  • Urbanisme
  • Plan Local d’Urbanisme

Membres élus : Jean-Christophe ARLUISON, Sylvie HERVÉ, Michel PRONO, Joël LÉZÉ, Marc BAINVEL, Catherine VAN HILLE, Jean-François PAQUEREAU, Arnaud SALVETAT, Jocelyne PERRON, Frédéric BRANCHEREAU, Guy LECROQ, Jacques DEFONTAINE, Christian CARMET

Commission Communication

Compétences :

  • Communication interne
  • Communication interne (bulletins municipaux, site internet…)

Membres élus : Michel PRONO, Jean-François PAQUEREAU, Séverine JACOTIN, Jean-Michel CORBEAU, Joël GUIARD, Christian CARMET

Commission Vie associative, sport

Compétences :

  • Relations avec les associations
  • Sport, relations avec les associations sportives

Membres élus : Claudine LIGNEL , Michel PRONO, Véronique GUILLERME, Philippe LEROY, Joël GUIARD, Jocelyne PERRON, Alexis NAUROY, Véronique JAMOIS, Stéphane RICHAUME

Commission Culture

Compétences :

  • Culture

Membres élus : Michel PRONO, Claudine LIGNEL, Joël GUIARD, Valérie PIHOUÉE, Marie-Annick VITTAZ, Véronique JAMOIS, Pascale LECUREUR, Stéphane RICHAUME

Commission Médiathèque

Compétences :

  • Médiathèque

Membres élus : Michel PRONO, Annick DEROUET, Valérie PIHOUÉE, Pascale LECUREUR, Stéphane RICHAUME

Commission Environnement et espaces verts

Compétences :

  • Environnement
  • Tourisme
  • Vallée de la Loire
  • Espaces Verts et Places
  • Espaces naturels
  • Fleurissement
  • Illuminations de Noël

Membres élus : Joël LÉZÉ, Catherine VAN HILLE, Joël GUIARD, Marie-Annick VITTAZ, Arnaud SALVETAT, Valérie PIHOUÉE, Karine LEFEBVRE, Bernard BIZZINI, Jean-François PAQUEREAU, Nathalie LOISEAU, Alexis NAUROY

Commission Enfance, Jeunesse

Compétences :

  • Enfance et petite enfance
  • Foyer des jeunes

Membres élus : Sylvie HERVÉ, Jocelyne PERRON, Karine LEFEBVRE, Annick DEROUET, Jean-Michel CORBEAU, Séverine JACOTIN, Isabelle VAILLANT

Commission Affaires scolaires

Compétences :

  • Relation avec les écoles
    – École publique des Deux Moulins
    – École publique des Glycines
    – École privée Saint Germain
    – École privée Arc en Ciel
  • Cantines scolaires
  • Garderies périscolaires
  • Temps d’activités périscolaires

Membres élus : Jean-Michel CORBEAU, Annick DEROUET, Philippe LEROY, Véronique GUILLERME, Martine HERVOIL, Stéphane RICHAUME, Pascale LECUREUR, Isabelle VAILLANT

Commission Voirie, assainissement et éclairage public

Compétences :

  • Voirie
  • Assainissement : eaux usées et eaux pluviales
  • Éclairage public
  • Transports et circulation
  • Cimetière
  • Terrains communaux

Membres élus : Marc BAINVEL, Joël LÉZÉ, Marie-Annick VITTAZ, Frédéric BRANCHEREAU, Christophe MORON, Guy LECROQ, Christian CARMET, François PELLETIER, Pascal BIOTTEAU

Commission Liste électorale

Compétences :

  • Liste électorale
  • Élections

Membres élus : Michel PRONO, Sylvie HERVÉ, Joël GUIARD

Commission Appel d'offres

Pour une commune de plus de 3 500 habitants cet organe collégial, appelé à intervenir dans les procédures de marchés publics est composé de :

  • Monsieur le Maire, président
  • 5 membres titulaires
  • 5 membres suppléants

Président : Jean-Christophe ARLUISON

Membres titulaires : Sylvie HERVÉ, Michel PRONO, Alain RAHARD, Jean-Michel CORBEAU, Joël LÉZÉ

Membres suppléants : Annick DEROUET, Catherine VAN HILLE, Gérard AMADIEU, Jean-François PAQUEREAU, Claudine LIGNEL

Membres extérieurs avec voix consultative :

  • Madame la Trésorière Municipale
  • Monsieur le Directeur Départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ou son représentant
  • Un représentant du service technique compétent pour suivre ou assurer l’exécution des travaux ou effectuer le contrôle d’un tel service ou lorsque l’adjudication porte sur des travaux subventionnés par l’État
  • Les personnalités désignées par le Président de la Commission en raison de leur compétence dans la matière qui fait l’objet d’appel d’offres.